Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Identification de l’entreprise

Alimaginaire


2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposées sur le site [nom du site], notamment des bougies artisanales et produits décoratifs.


3. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les créations étant artisanales, de légères variations peuvent exister (couleurs, textures, visuels).

Les photographies ne sont pas contractuelles.


4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
[Si micro-entreprise : TVA non applicable, art. 293B du CGI]

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.


5. Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une fois la commande validée :

  • un email de confirmation est envoyé
  • la commande est considérée comme définitive

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème (paiement, stock, litige…).


6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Moyens de paiement acceptés :

  • Carte bancaire
  • [Autres : PayPal, etc.]

Les transactions sont sécurisées.


7. Livraison

Les commandes sont expédiées sous [X jours] après validation.

Modes de livraison :

  • [Colissimo / Mondial Relay / autre]

Délais indicatifs : [X jours]

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards liés au transporteur.

En cas de colis perdu ou endommagé, une réclamation devra être faite auprès du transporteur.


8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions :
Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont ni repris ni échangés.

Conditions :

  • Produit non utilisé
  • Dans son état d’origine
  • Retour à la charge du client

Remboursement effectué après réception du produit.


9. Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation des produits
  • des dommages liés à une utilisation non conforme

⚠️ Les bougies doivent être utilisées avec précaution (ne jamais laisser sans surveillance, tenir hors de portée des enfants, etc.).


10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, visuels, créations) sont protégés.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.


11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.


12. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du vendeur.


13. Acceptation des CGV

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve.